§1 champ d'application
1.Les étapes successives suivantes contiennent les termes et conditions génerales entre vous ,En tant que client et nous , So Sondermaschinen-Vertriebs GmbH, représentée par le directeur général Max Biland, les conditions applicables pour notre boutique en ligne
2. Toutes les citations,les confirmations de commande, les ventes, les consultations, les livraisons et services sont soumis à ces conditions. Nous nous opposons à toute utilisation, application ou Inclusion les Termes et Conditions générales de vente du client
3. toute modification ou ajouts à ces termes et conditions exigent une forme écrite. Cela vaut également pour l'annulation de cette exigence de la forme écrite. La primauté de dévier des accords individuels reste inchangée.
§2 Offre, Conclusion de contrat , garantie, plaintes
Nos devis en ligne, brochures, circulaires, listes des prix et les présentations d’autres marchandises Ne fournissent en principe aucune offre ferme pour conclure un contrat. Seulement l’envoi de commande qui est une offre obligatoire pour le client conformément au § 145 BGB. l’acceptation de l’offre s’effectue en octroyant directement la Confirmation de la commande. La confirmation automatique de la commande reçu par e-mail ne constitue pas une déclaration d'acceptation.
La Langue du contrat est l'allemand. Le contrat entrera en vigueur à travers la confirmation du contrat donné. La loi de la République fédérale d'Allemagne s ‘applique sans recours au droit des Nations unis. Nous ne sommes pas soumis à aucun autre Codes de conduite ,la garantie légale est applicable si les conditions de garantie n'existent pas. Vous avez le droit à la remédiation ou au remplacement après un accord commun. En ce qui concerne l'utilisation des produits délivrés aucune des caractéristique spécifiques n’est assurée. Par conséquent, seront les demandes de garantie. Au-delà de la prestation de réparation ou de remplacement, en particulier les demandes d'indemnisation sont exclus.
Vous avez la possibilité de vous plaindre à tout moment et sans restrictions sur nous. Le Conseil exige la forme écrite (§126b BGB). Veuillez envoyer votre plainte au vendeur, ainsi que l'empreinte (I’identification du fournisseur) indiquée.
Après avoir examiné votre plainte, veuillez nous contacter par écrit à ce sujet. Vos droits légaux de garantie,Sinon vos réclamations générales pour dommages ainsi que le droit de rétractation ne sont pas affectés.
§3 Avis de rétractation pour les consommateurs
Vous pouvez annuler votre contrat dans les 7 jours sans donner de raisons sous forme de texte (par exemple lettre, fax, e-mail) ou - si votre produit n’a pas dépassé la date limite de garantie – aussi en retournant le produit révoquées. Le délai commence après la réception de cette notification par écrit mais pas avant la réception du produit par le destinataire (en cas de livraison répétée de marchandises semblables pas avant de recevoir la première livraison partielle) et aussi pas avant de remplir les Informations obligatoires prévues dans l'article 246 § 2 en liaison avec § 1 alinéa 1 et 2 EGBGB et nos obligations conformément au § 312g paragraphe 1 phrase 1 BGB en relation avec l'article 246, § 3 BGB. Pour préserver le délai de rétractation est suffisant pour envoyer la révocation ou la chose. La révocation doit être adressée à :
So Sondermaschinen Vertriebs GmbH
Basler Strasse 22
79713 Bad Säckingen / Deutschland
Telefon +49 (0) 7761 933 069
Telefax +49 (0) 7761 933 067
E-Mail: info@so-gmbh.de
Conséquences: Dans le cas d'une annulation efficace les services reçus de part et d’autre sont retournés et dans le cas échéant les bénéfices tirés (par exemple, l'intérêt) sont remis. Si vous ne pouvez nous rendre les prestations reçues et les utilisations (par exemple, les avantages découlant de d'usage.) en totalité ou seulement dans un état détérioré, vous devez effectuer le remboursement de la valeur équivalente.
En cas de détérioration et de bénéfices tirés du bien , le client est dans l’obligation de fournir une compensation seulement .Dans la mesure où l’utilisation ou la détérioration est attribué à une manipulation de la chose ,on doit faire tirer l’examen des propriétés et du fonctionnement. Avec l'examen des caractéristiques et du fonctionnement on comprend l'essai et l'évaluation de chaque produit comme il est possible et commun dans un magasin.
Les Éléments transportables doivent être retournés à nos risques.
Vous avez à supporter les frais usuels du renvoi si le produit livré est conforme à la commande et si le prix de l'article réexpédié ne dépasse pas la somme de 100 EUR,ou pour un produit d’un coût plus élevé, si au moment de la rétractation vous n'avez pas encore fourni la contre prestation ou un paiement partiel comme convenu dans le contrat.Sinon, le retour vous est gratuit. Les articles non emballés seront envoyé à travers une compagnie d'expédition. Les obligations de remboursement pour paiement doivent être remplies dans 30 jours.
Le délai commence pour vous avec l’expédition De Votre avis d'annulation ou de la marchandise,
pour nous avec leur réception. Fin de l'annulation.
Exclusion d’annulation
Le droit d’annulation ne s’applique pas si les produits sont adaptés à vos besoins personnels ou traités aux spécifications du client. Si vous êtes un homme d'affaires au sens de l'article 14 du Code civil allemand (BGB) et agir sur la conclusion du contrat dans ,l'exercice de votre commercial ou de travail indépendant, le droit de rétractation ne s’applique pas aussi ,si les marchandises que vous avez commandé sont à But commercial ou professionnel.
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§4. Conditions de paiement
Le paiement s’éffectue soit par PayPal, carte de crédit, facture ou paiement anticipé. les déductions éventuelles seront par la suite demandées. Une livraison Pour le compte a lieu seulement après accord préalable de l'envoi de la facture par écrit (§ 126 b BGB).
Si vous choisissez de payer par avance,nous fournissons nos coordonnées bancaires dans la confirmation de commande. , Le montant est à transférer au sein de notre compte dans 10 jours. En retard de paiement ,le prix d’achat est majoré de 5 % au-dessus du taux d'intérêt de base nous nous réservons le droit de prouver , de revendiquer ou de faire valoir un dommage supérieur un droit de compensation n'est disponible que si vos revendications sont légalement établis dans un tribunal ou sont incontestées ou reconnus par nous par écrit
Vous pouvez exercer seulement un droit de rétention si les revendications résultent de la même relation contractuelle
§ 5 Reserve de proprieté
La marchandise reste notre propriété Jusqu'au paiement intégral de nos factures.
§ 6 Transfert des risques
En envoyant l'objet de la livraison par Franko Livraison /livraison gratuite le risque passe à l'acheteur.
§ 7 Frais de livraison
§ 8 Responsabilité
Nous excluons notre responsabilité en cas de légères violations contractuelles, à condition qu’elles ne sont pas des obligations contractuelles, Les dommages résultant d'une atteinte à la vie ou à la santé ou des garanties concernées ou des réclamations liées à la loi de la responsabilité du fait des produits il en va de même aux manquements aux obligations de nos agents d’éxécution.
§ 9 Dispositions finales
b) Clause de sauvegarde: Au cas où une disposition de ce contrat s’avérerait ou deviendrait caduque, cela n’affecterait pas la validité des autres dispositions.
§ 10 Lieu d'exécution et juridiction
Seul le droit allemand s'applique, le lieu d'exécution et la juridiction compétente sont Bad-Säckingen.