Selon le § 5 TMG :
Sondermaschinen Vertriebs GmbH
Schaffhauser Strasse 22
79713 Bad-Säckingen / Allemagne
Représentée par : Max Biland
Contact :
Téléphone : +49 (0) 7761 933 069
Fax: +49 (0) 7761 933 067
Email: info@so-gmbh.de
Inscription :
Registre du Commerce :
Registre Foncier : Freiburg im Breisgau
Numéro du registre : HRB 630 830
ID-TVA : 189 708 111
Numéro d'identification de la TVA conformément à la loi §27a de la taxe de vente : 189 708 111
Haftungsausschluss (Disclaimer)
Responsabilité du contenu
Nous nous donnons du mal concernant le contenu de notre page. Malgré un soigneux traitment une responsabilité de notre part n´est pas possible. Comme fournisseurs de services selon § 7 al. 1 TMG nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages conformément à la loi générale. Selon §§ 8 jusqu´à 10 TMG nous, cependant, ne sommes pas obligés comme fournisseurs de services de surveiller des informations communiquées ou des informations inconnues enregistrées. Au cas où les contraventions s´ébruitent nous allons enlever ces contenus immédiatement. Nous accepterons une responsabilité à ce sujet seulement après avoir pris note d´une contravention éventuelle.
Responsabilité de liens
Notre offre contient des liens aux sites web externes des tiers, qui ne sont pas soumis à notre influence.
En terme de contenu des sites mis en lieu le fournisseur ou l´opérateur des sites porte chaque fois la responsabilité. Nous ne répondons pas de l´exactitude des informations des sites web mis en lien des fournisseurs d´informations étrangers. Nous avons contrôlé des sites mis en lien pendant le référencement concernant des violations éventuelles du droit SANS RECLAMATION. Au cas où les contraventions s´ébruitent nous serons prêts d´enlever les liens de ce genre immédiatement.
Droit d´auteur
Les contenus et les oevres sur ces pages conçus par les opérateurs responsables des pages sont soumis au droit allemand d´auteur. Pour reproduction, traitment, propagation et chaque façon de l´utilisation en dehors des limites du droit de l´auteur un accord écrit de l´auteur ou le créateur respectif est nécessaire.
Protection des données
Nous attirons l´attention sur le fait que la transmission de données sur l´internet (p. ex. pendant la communication par message éléctronique peut accuser des failles de sécurité. Nous ne sommes pas en mesure de garantir une protection complète de données concernant l´accès par tiers. Nous pouvons assurer confidentialité en vue de la réglementation sur la protection de données justement avec restriction. En particulier tous communications de données relatives aux personnes doivent avoir lieu via l´internet seulement pour autant que les droits de tiers restent intacts. A moins que le tiers a aussi declaré son accord tout en sachant pertinemment qu´il y a des failles précédentes de sécurité. Une responsabilité de l´opérateur de la site des dommages ou demandes tendant à sanctionner le trouble actuel causés par telles failles de sécurité est exclue. Nous sommes en contradiction avec l´exploitation de tous les coordonées publiées par tiers pour la transmission de la publicité pas explicitement demandée. Les opérateurs de sites se réservent explicitement des démarches juridiques en cas de l´envoi non-demandé d´informations étant attachées à la publicité, par exemple par des pourriels.